Évaluation du risque ATEX

La réglementation fait obligation au chef d'établissement de définir les zones où des atmosphères explosives peuvent se présenter (art. R 232-12-28 du Code du Travail) conformément à la classification définie par l'arrêté du 8 juillet 2003.

Cet arrêté précise les types de zone d'atmosphère explosive qui sont à définir :

Pour les gaz, les vapeurs inflammables

Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment,

Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal,

Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou n'est que de courte durée, s'il advient qu'elle se présente néanmoins,

Pour les poussières combustibles

Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuages de poussières combustibles est présente dans l'air en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment,

Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuages de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal,

Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuages de poussières combustibles n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou n'est que de courte durée s'il advient qu'elle se présente néanmoins.

La démarche mise en œuvre s’articule autour des étapes suivantes :

Identification des installations, des phases de travail susceptibles de créer une atmosphère explosive,

Qualification du type de zone à risque d’explosion pour les installations retenues lors de l'étape précédente.

Dimensionnement des zones à risque d’explosion retenues dans l’étape précédente.

Action de réduction des zones ATEX.